Règlement fondamental

article1: fondation et objectifs généraux

P.1 conformément au dahir loi n°367.58.1 du joumadaa 1er de hegerie du 15/11/1958 règlement de la creation d'association de la dite amendée et complétée par le dahir loi n° 283.73.1 du 10/4/1973... coformément à ces deux lois à été crée à souk el Arbaa centre de la commune d'Idaoumoumen ( Caidat Ahmer province de Taroudant, Maroc).une association de developpement rural, le jeudi 19 joumadaa2 1419 du 11/10/1998.

P.2 l'association est cise à l'adresse sucitée , son plan d'action vise les habitants des douars (hameaux) suivants :Tilzate, Anzaguen, Isdoden, Tagadirt, Tadousst, Hourya, Azrou, Agadir idaoumoumen, Tahndourt, Tigoudar, Taziayte ....

P.3 cette association a été crée pour une durée illimitée.

P.4 l'association exerce son action de manière autonome loin de visées partisanes ou syndicales .

P.5 objectifs de l'association .

• participation aux travaux de terrassement des passages reliant les hameaux entre eux d'une part et les reliant à la route secondaire 3076 reliant Taroudant à Agadir d'une part ( presque 40km).
• mener des actions de bienfaisance et sociale en faveur des couches demunies.
• mener une action visant la protection des forêts et des sites naturels de la région.
• Participer à toute action de develpppement de la région .
• Activation de l'exploitation des ressources aquatiques necessaires pour le developpement agricole de la région.

P.6 affiliation

peut être membre de l'association toute personne :

• originaire de l'un des trameaux cités.
• ayant versé le droit d'affiliation .
• ayant versé sa côte part à tout projet déterminé qui sera rélisé d'une façon collective .

peut avoir le titre de membre d'honneur toute personne physique capable d'apporter un soutien à l'association.

P.7 le bureau éxecutif peut suspendre tout membre :

• Ayant rmis sa démission.
• N'ayant pas versé le droit d'affiliation .
• Ayant mené toute action non conforme aux idéaux de la loi et de l'association ou belliqueuse.

article2 : organismes

P.8 l'association est formée de deux organismes: le conseil général et le bureau exécutif.

P.9 le conseil général est formé de l'ensemble des adherents .le bureau peut de même convoquer toute personne capable d'enrichir ses travaux sans qu'il puisse participer au vote des closes ni aux décisions.

P.10 le conseil général se tiens en cession ordinaire une fois par an .le bureau éxecutif convoque tous ces adhérents en visant de tous les moyens de convocation: avis affiché,appel aux lieux publics et ce 15 jours avant la tenue de ce conseil.

P.11 Ne seront declarées légales toute décision du C.G si 50% des adhérents n'etaient pas présent et avec la présence du président du trésorier et du secretaire général ou du vice président et du trésorier adjoint, du secretaire adjoint.Si la majorité des elus requisen'eatait pas atteinte , le B.E convoquera le C.g une 2em fois dans un 2 ème délai de 15 jours , une fois ce délai passe le C.g se tiendra soit le nombre des présents de ses adhérents.

P.12 Le C.g se tiendra se tiens suivant les mêmes modalités sucitées et il peut être convoqué:

• A la demande des 2 tiers des adhérents.
• A la demande de 50% des membres .
• si 50% des membres du bureau exécutif ont remis leurs démission.

P.13 Responsabilité du C.g

• c'est l'autorité suprême de l'association .
• Il reçoit les rapports moral et financier et les approuve ou désapprouve.
• propose et limite le plan d'action à venir .
• propse le droit d'affiliation .
• décide la suspension d'un membre ou des membres.
• décide la réélection d'un tier des menbres tous les 2 ans.

P.14 les discussions : le C.g ne peut discuter que les question à l'ordre du jour.

P.15 bureau éxécutif

il est formé de 17 membres élus par le C.g parmi ses adhérents: ce B.e elu un président , deux vice président , un trésorier adjoint, un secretaire et un secretaire adjoint.. les prérogatives du B.e durent 2 ans à la fin desquels le tier de se bureau est renouvelé.

P.16 le B.e se réunie une fois tous les 2 mois sauf si la necessité impose un délai plus proche . la convocation préalable des membres du bureau doit leur parvenir 8 jours avant la tenue de la cession , cette convocation sera accopagnéede l'ordre du jour précis.

P.17 Responsabilité du bureau exécutif.

les membres du B.e assurent leur responsabilité de manière bénévole exceptées les depenses obligatoires et limitées par le bureau et necessaire à l'execution de leur mission.

P.18 Le président:

• préside toute les actions de l'association .
• défend les intérêts de l'association et la représente devant toute autorité administrative ou judiciaire.
• peut charger l'un de ses vice président quelque une de ses prégogatives.
• il peut être aidé et secondé par les vice président et représenté à son absence.

P.19 Le secréataire général

• assume la responsabilité du secretariat, execute tous ses travaux administratifs et garde le dossier administratif de l'association.
• rédige les rapports.
• reçoit les rapports sur les travaux de l'association.
• rédige le rapport moral et présente à l'assemblée.
• le secreétaire adjoint assume les responsabilités en cas d'absences du S.g.

P.20 les comités d'exécution serot formés par les membres de l'association .Ces comités sont présidés par un membre du bureau éxécutif.

P.21 l'association peut avoir des représentations à l'intérieur ou à l'extérieur du pays dans le but de faire participer à son action toute personne originaire de la région et consolider les liens avec d'autres organismes.

Article3: les ressources financières.

Elles peuvent prévenir :

• du droits d'adhérence des membres.
• des dons des personnes physiques.
• des dons de l'état ou des activités que l'association peut entamer.